Fermer X

Nous contacter

Fermer X

Nos horaires d'ouverture au public

lundi : de 13h30 à 18h30
mercredi : de 8h00 à 12h30
samedi (maire ou adjoints) : de 9h00 à 11h00

En dehors de ces permanences, le secrétariat reste joignable par mail ou par téléphone

s_formulaire
s_urbanisme
s_environnement
s_transport
s_association
s_social
s_famille
s_location
s_agenda

Séance du 28 mars 2024

Délibération 2024-03-28 10 (7.1) : Approbation du compte de gestion 2023 – Budget Principal

Délibération 2024-03-28 11 (7.1) : Vote du compte administratif 2023 – Budget Principal

Délibération 2024-03-28 12 (7.1) : Affectation des résultats 2023 – Budget Principal

Délibération 2024-03-28 13 (7.2) : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024

Délibération 2024-03-28 14 (7.1) : Vote du budget primitif 2024 – Budget Principal

Délibération 2024-03-28 15 (7.1) : Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Délibération 2024-03-28 16 (7.1) : Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – Aménagement d’une aire de loisirs et de sports

Délibération 2024-03-28 17 (7.5) : Rénovation de la bibliothèque : demande de subvention au Département au titre du soutien au développement des services de la bibliothèque

Délibération 2024-03-28 18 (7.10) : Parcelle AI 63 : convention de portage foncier et de mise à disposition entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de l’Ain

(toutes les délibérations : adoptées à l’unanimité)

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Compte rendu des commissions communales, communautaires, des syndicats
Questions diverses
____________________________________________________________________________________
En raison de la réforme de la publicité des actes, à compter du 1er juillet 2022, seule la liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal sera affichée et publiée dans la semaine suivant le conseil. 

Les comptes rendus de conseil municipal ne seront plus affichés mais uniquement publiés sur le site internet de la commune, le mois suivant le conseil : à venir